Mentions légales
Le présent site est édité par :
Monsieur Jorys JEHAN
Entrepreneur individuel
Activité : Commerce et réparation de motocycles
Code APE / NAF : 4540Z
Siège social :
41 avenue de Chazeuil
03150 Varennes-sur-Allier
France
SIREN : 920 851 888
SIRET : 920 851 888 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR41 920851888
⸻
Responsable de la publication
Monsieur Jorys JEHAN
⸻
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
⸻
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
⸻
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
⸻
Données personnelles
Les informations éventuellement recueillies sur le site sont destinées uniquement à l’usage de l’éditeur dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément à la réglementation en vigueur (Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité des données le concernant.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par email à l’éditeur.
⸻
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
